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SNC BRUNELLA

Active
Siren853 615 680SNC54380 DIEULOUARDCréée le 06 septembre 2019

4726Z · Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

Documents
Capital social
20,0 k€

SNC BRUNELLA est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 septembre 2019, identifiée par le SIREN 853 615 680. Son siège social est situé 29 av du General de Gaulle, 54380 Dieulouard. Elle exerce une activité de commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (code NAF 4726Z). PASCALE SAGNIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SNC BRUNELLA

Dénomination
SNC BRUNELLA
SIREN
853 615 680
SIRET (siège)
853 615 680 00016
N° TVA intracommunautaire
FR07853615680Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 853 615 680
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
4726Z - Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
Date de création
06 septembre 2019
Siège social
29 AV DU GENERAL DE GAULLE, 54380, DIEULOUARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC BRUNELLA

Exploitation d'un fonds de commerce de bimbeloterie, articles de fumeurs, tabac, loto, jeux, achat vente d'ouvrages, métaux précieux, boissons à emporter

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Finances de SNC BRUNELLA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC BRUNELLA

BB

BERTRAND BRUOT

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (06 septembre 2019) · 7 ans

PS

PASCALE SAGNIER

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (06 septembre 2019) · 7 ans

Établissements de SNC BRUNELLA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54380 DIEULOUARDSiègeActif

    853 615 680 00016 · ouvert le 27 septembre 2019 · NAF 4726Z

Documents juridiques de SNC BRUNELLA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 septembre 2019

  • Acte

Conformité de SNC BRUNELLA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC BRUNELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SNC BRUNELLA. Elle date de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC BRUNELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC BRUNELLA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Début d'activité : 2019-09-27

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2019-09-06

  1. création

    Date d'effet : 06 septembre 2019

Questions fréquentes sur SNC BRUNELLA

Quel est le numéro SIREN de SNC BRUNELLA ?

Le numéro SIREN de SNC BRUNELLA est 853 615 680. Le SIRET de son siège social est 853 615 680 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07853615680.

Qui dirige SNC BRUNELLA ?

SNC BRUNELLA est dirigée par PASCALE SAGNIER, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC BRUNELLA ?

Le siège social de SNC BRUNELLA est situé 29 av du General de Gaulle, 54380 Dieulouard.

SNC BRUNELLA est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC BRUNELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 septembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC BRUNELLA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC BRUNELLA.

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