SNC JAMES PASCALE
Active4726Z · Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
- Capital social
- 1,0 k€
SNC JAMES PASCALE est une SNC immatriculée le 27 janvier 2011 sous le numéro SIREN 529 840 076. Son siège social est situé 15 Pl de la Mairie, 17220 La Jarrie. Son activité principale est commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (code NAF 4726Z). La direction est assurée par PASCALE JAMES en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de SNC JAMES PASCALE
INSEE- Dénomination
- SNC JAMES PASCALE
- SIREN
- 529 840 076
- SIRET (siège)
- 529 840 076 00044
- N° TVA intracommunautaire
- FR58529840076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 529 840 076
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4726Z - Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
- Date de création
- 27 janvier 2011
- Siège social
- 15 PL DE LA MAIRIE, 17220, LA JARRIE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SNC JAMES PASCALE
tabac librairie papeterie articles fumeurs journaux presse loto
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Finances de SNC JAMES PASCALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC JAMES PASCALE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (27 janvier 2011) · 15 ans
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (27 janvier 2011) · 15 ans
Anciens dirigeants (1)
Pascale né JAMES Associé : JAMES Pierre, Robert, Michel DESPLANQUES
Gérant associé · de janvier 2011 à avril 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SNC JAMES PASCALE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 17220 LA JARRIESiègeActif
529 840 076 00044 · ouvert le 27 octobre 2022 · NAF 4726Z
- 17840 LA BREE-LES-BAINSFermé
529 840 076 00010 · ouvert le 15 décembre 2010 · NAF 4778C
- 17300 ROCHEFORTFermé
529 840 076 00028 · ouvert le 27 février 2017 · NAF 4778C
- 17300 ROCHEFORTFermé
529 840 076 00036 · ouvert le 03 janvier 2018 · NAF 4778C
Documents juridiques de SNC JAMES PASCALE
INPIConformité de SNC JAMES PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC JAMES PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC JAMES PASCALE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC JAMES PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC JAMES PASCALE
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle
Début d'activité : 2022-10-27
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Début d'activité : 2018-01-03
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Début d'activité : 2011-03-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-01-27
- création
Date d'effet : 27 janvier 2011
Questions fréquentes sur SNC JAMES PASCALE
Quel est le numéro SIREN de SNC JAMES PASCALE ?
Le numéro SIREN de SNC JAMES PASCALE est 529 840 076. Le SIRET de son siège social est 529 840 076 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58529840076.
Qui dirige SNC JAMES PASCALE ?
SNC JAMES PASCALE est dirigée par PASCALE JAMES, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC JAMES PASCALE ?
Le siège social de SNC JAMES PASCALE est situé 15 Pl de la Mairie, 17220 La Jarrie.
SNC JAMES PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC JAMES PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC JAMES PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC JAMES PASCALE.
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