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SNC JAMES PASCALE

Active
Siren529 840 076SNC17220 LA JARRIECréée le 27 janvier 2011

4726Z · Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé

Documents
Capital social
1,0 k€

SNC JAMES PASCALE est une SNC immatriculée le 27 janvier 2011 sous le numéro SIREN 529 840 076. Son siège social est situé 15 Pl de la Mairie, 17220 La Jarrie. Son activité principale est commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (code NAF 4726Z). La direction est assurée par PASCALE JAMES en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de SNC JAMES PASCALE

Dénomination
SNC JAMES PASCALE
SIREN
529 840 076
SIRET (siège)
529 840 076 00044
N° TVA intracommunautaire
FR58529840076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 840 076
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4726Z - Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
Date de création
27 janvier 2011
Siège social
15 PL DE LA MAIRIE, 17220, LA JARRIE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SNC JAMES PASCALE

tabac librairie papeterie articles fumeurs journaux presse loto

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Finances de SNC JAMES PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC JAMES PASCALE

DA

DOMINIQUE ANGLARD

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (27 janvier 2011) · 15 ans

PJ

PASCALE JAMES

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (27 janvier 2011) · 15 ans

Anciens dirigeants (1)

PD

Pascale né JAMES Associé : JAMES Pierre, Robert, Michel DESPLANQUES

Gérant associé · de janvier 2011 à avril 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SNC JAMES PASCALE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 17220 LA JARRIESiègeActif

    529 840 076 00044 · ouvert le 27 octobre 2022 · NAF 4726Z

  • 17840 LA BREE-LES-BAINSFermé

    529 840 076 00010 · ouvert le 15 décembre 2010 · NAF 4778C

  • 17300 ROCHEFORTFermé

    529 840 076 00028 · ouvert le 27 février 2017 · NAF 4778C

  • 17300 ROCHEFORTFermé

    529 840 076 00036 · ouvert le 03 janvier 2018 · NAF 4778C

Documents juridiques de SNC JAMES PASCALE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 23 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2011

  • Acte

Conformité de SNC JAMES PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC JAMES PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC JAMES PASCALE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC JAMES PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC JAMES PASCALE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

    Début d'activité : 2022-10-27

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Début d'activité : 2018-01-03

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  5. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Début d'activité : 2011-03-01

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-01-27

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2011

Questions fréquentes sur SNC JAMES PASCALE

Quel est le numéro SIREN de SNC JAMES PASCALE ?

Le numéro SIREN de SNC JAMES PASCALE est 529 840 076. Le SIRET de son siège social est 529 840 076 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58529840076.

Qui dirige SNC JAMES PASCALE ?

SNC JAMES PASCALE est dirigée par PASCALE JAMES, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC JAMES PASCALE ?

Le siège social de SNC JAMES PASCALE est situé 15 Pl de la Mairie, 17220 La Jarrie.

SNC JAMES PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC JAMES PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC JAMES PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC JAMES PASCALE.