SNC JANSYL
Active5610A · Restauration traditionnelle
Enregistrée sous le numéro SIREN 351 022 884, SNC JANSYL est une SNC créée le 9 juin 1989. Son siège social est situé quai des Cabanes, 06670 Colomars. Elle exerce une activité de restauration traditionnelle (code NAF 5610A).
Fiche d'identité de SNC JANSYL
INSEE- Dénomination
- SNC JANSYL
- SIREN
- 351 022 884
- SIRET (siège)
- 351 022 884 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR95351022884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 022 884
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 09 juin 1989
- Siège social
- QUAI DES CABANES, 06670, COLOMARS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SNC JANSYL
Restauration traditionnelle
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Finances de SNC JANSYL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC JANSYL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SNC JANSYL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06670 COLOMARSSiègeActif
351 022 884 00016 · ouvert le 09 juin 1989 · NAF 5610A
Documents juridiques de SNC JANSYL
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SNC JANSYL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC JANSYL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SNC JANSYL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 02 juillet 2025 · N° 25/00121
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC JANSYL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC JANSYL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 juin 1989
Questions fréquentes sur SNC JANSYL
Quel est le numéro SIREN de SNC JANSYL ?
Le numéro SIREN de SNC JANSYL est 351 022 884. Le SIRET de son siège social est 351 022 884 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95351022884.
Où se situe le siège social de SNC JANSYL ?
Le siège social de SNC JANSYL est situé quai des Cabanes, 06670 Colomars.
SNC JANSYL est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC JANSYL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC JANSYL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC JANSYL.
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