SNC L'ATRIUM
Active4726Z · Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 812 608 081, SNC L'ATRIUM est une SNC créée le 20 juillet 2015. Elle est domiciliée av Alexandre Didier, 05200 Embrun. Son activité principale est commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (code NAF 4726Z). La direction est assurée par Jean-Claude DUSSAULT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SNC L'ATRIUM
INSEE- Dénomination
- SNC L'ATRIUM
- SIREN
- 812 608 081
- SIRET (siège)
- 812 608 081 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR79812608081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 812 608 081
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4726Z - Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
- Date de création
- 20 juillet 2015
- Siège social
- AV ALEXANDRE DIDIER, 05200, EMBRUN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SNC L'ATRIUM
Bar, Brasserie, Tabacs, Loto, PMU
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Finances de SNC L'ATRIUM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC L'ATRIUM
INSEEAssocié indéfiniment et solidairement responsable
Établissements de SNC L'ATRIUM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 05200 EMBRUNSiègeActif
812 608 081 00020 · ouvert le 13 avril 2024 · NAF 4726Z
- 83560 RiansFermé
812 608 081 00012 · ouvert le 14 septembre 2015 · NAF 4726Z
Documents juridiques de SNC L'ATRIUM
INPIConformité de SNC L'ATRIUM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC L'ATRIUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC L'ATRIUM. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 27 mai 2026 · N° 23/00831
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 23/01000
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème Chambre
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/00047
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 06 juin 2025 · N° 2024J00191
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 février 2005 · N° 04-10.219
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 mai 1998 · N° 97-60.399
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 janvier 1994 · N° 92-43.506
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC L'ATRIUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC L'ATRIUM
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Gap
DUSSAULT Cyrsée Léa Joaquina Claude nom d'usage : DUSSAULT devient Associé en nom. DUSSAULT Thomas Jean-Jacques Francisco nom d'usage : DUSSAULT n'est plus Associé en nom
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Gap
Début d'activité : 2024-04-13
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Gap
Début d'activité : 2024-04-13
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Début d'activité : 2015-09-14
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2015-07-20
- création
Date d'effet : 20 juillet 2015
Questions fréquentes sur SNC L'ATRIUM
Quel est le numéro SIREN de SNC L'ATRIUM ?
Le numéro SIREN de SNC L'ATRIUM est 812 608 081. Le SIRET de son siège social est 812 608 081 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79812608081.
Qui dirige SNC L'ATRIUM ?
SNC L'ATRIUM est dirigée par Jean-Claude DUSSAULT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC L'ATRIUM ?
Le siège social de SNC L'ATRIUM est situé av Alexandre Didier, 05200 Embrun.
SNC L'ATRIUM est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC L'ATRIUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC L'ATRIUM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC L'ATRIUM.
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