SNC LE BEALET
Active4726Z · Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
- Capital social
- 1,0 k€
SNC LE BEALET est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mars 2011, identifiée par le SIREN 531 173 532. Son siège social est situé Le Bealet, 13130 Berre l'Etang. Elle exerce une activité de commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (code NAF 4726Z). OUARDA ITOUCHENE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SNC LE BEALET
INSEE- Dénomination
- SNC LE BEALET
- SIREN
- 531 173 532
- SIRET (siège)
- 531 173 532 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR49531173532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 173 532
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4726Z - Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
- Date de création
- 22 mars 2011
- Siège social
- LE BEALET, 13130, BERRE L'ETANG
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SNC LE BEALET
Papeterie bazar loto dépôt de presse débit de tabacs
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Finances de SNC LE BEALET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC LE BEALET
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 mars 2011) · 15 ans
Établissements de SNC LE BEALET
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13130 BERRE L'ETANGSiègeActif
531 173 532 00023 · ouvert le 14 mai 2011 · NAF 4726Z
- 13130 BERRE-L'ETANGFermé
531 173 532 00015 · ouvert le 22 mars 2011 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SNC LE BEALET
INPIConformité de SNC LE BEALET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LE BEALET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SNC LE BEALET. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 juin 1998 · N° 96-14.763
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC LE BEALET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC LE BEALET
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
Début d'activité : 2011-05-14
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-03-22
- création
Date d'effet : 22 mars 2011
Questions fréquentes sur SNC LE BEALET
Quel est le numéro SIREN de SNC LE BEALET ?
Le numéro SIREN de SNC LE BEALET est 531 173 532. Le SIRET de son siège social est 531 173 532 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49531173532.
Qui dirige SNC LE BEALET ?
SNC LE BEALET est dirigée par OUARDA ITOUCHENE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC LE BEALET ?
Le siège social de SNC LE BEALET est situé Le Bealet, 13130 Berre l'Etang.
SNC LE BEALET est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC LE BEALET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC LE BEALET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LE BEALET.
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