SNC MASA 17
Fermée3511Z · Production d'électricité
- Capital social
- 12 €
SNC MASA 17 est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 novembre 2011, identifiée par le SIREN 532 643 038. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 Che des Azalees les Versants du Hazier, 97441 Sainte-Suzanne. SNC MASA 17 relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z). Elle est dirigée par DAVID BALTHAZAR, autre. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 2 octobre 2026.
Fiche d'identité de SNC MASA 17
INSEE- Dénomination
- SNC MASA 17
- SIREN
- 532 643 038
- SIRET (siège)
- 532 643 038 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR14532643038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 643 038
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 12 €
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 25 novembre 2011
- Date de radiation
- 02 octobre 2026
- Siège social
- 17 CHE DES AZALEES LES VERSANTS DU HAZIER, 97441, SAINTE-SUZANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de SNC MASA 17
Production d'énergie radiative du soleil
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Finances de SNC MASA 17
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC MASA 17
INSEEÉtablissements de SNC MASA 17
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 97441 SAINTE-SUZANNESiègeFermé
532 643 038 00013 · ouvert le 23 août 2010 · NAF 3511Z
Documents juridiques de SNC MASA 17
INPIConformité de SNC MASA 17
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC MASA 17. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SNC MASA 17. Elle date de 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 octobre 2019 · N° 17-14.423
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC MASA 17 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC MASA 17
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-08-23
- création
Date d'effet : 25 novembre 2011
Questions fréquentes sur SNC MASA 17
Quel est le numéro SIREN de SNC MASA 17 ?
Le numéro SIREN de SNC MASA 17 est 532 643 038. Le SIRET de son siège social est 532 643 038 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14532643038.
Qui dirige SNC MASA 17 ?
SNC MASA 17 est dirigée par DAVID BALTHAZAR, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC MASA 17 ?
Le siège social de SNC MASA 17 est situé 17 Che des Azalees les Versants du Hazier, 97441 Sainte-Suzanne.
SNC MASA 17 est-elle toujours en activité ?
Non, SNC MASA 17 n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 2 octobre 2026.
SNC MASA 17 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC MASA 17.
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