SNC MOAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20,0 k€
- Effectif
- Non publié
SNC MOAN est une SNC immatriculée le 8 septembre 2020 sous le numéro SIREN 888 389 640. Elle est domiciliée 2 rue Hoffet, 68110 Illzach. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4726Z. Elle est dirigée par JEAN-LUC JUEN, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de SNC MOAN
INSEE- Dénomination
- SNC MOAN
- SIREN
- 888 389 640
- SIRET (siège)
- 888 389 640 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR36888389640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 888 389 640
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 4726Z
- Date de création
- 08 septembre 2020
- Siège social
- 2 RUE HOFFET, 68110, ILLZACH
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SNC MOAN
Vente d'articles pour fumeurs, presse, journaux, jeux de la Française des jeux, PMU, bimbeloterie, confiserie, boissons, papeterie, gérance d'un tabac
Finances de SNC MOAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC MOAN
INSEEAssocié indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (08 septembre 2020) · 6 ans
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (08 septembre 2020) · 6 ans
Établissements de SNC MOAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68110 ILLZACHSiègeActif
888 389 640 00010 · ouvert le 01 octobre 2020 · NAF 4726Z
Documents juridiques de SNC MOAN
INPIComptes annuels de SNC MOAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC MOAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SNC MOAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC MOAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC MOAN. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 02 juillet 2026 · N° 24/01506
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 4
Décision du 12 juin 2026 · N° 26/00105
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/01144
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre
Décision du 04 juillet 2024 · N° 23/03546
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 mars 2021 · N° 20-10.702
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 05 septembre 2019 · N° 19/01309
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 janvier 2017 · N° 15-21.716
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 février 2003 · N° 01-11.031
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC MOAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SNC MOAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 08 septembre 2020
Questions fréquentes sur SNC MOAN
Quel est le numéro SIREN de SNC MOAN ?
Le numéro SIREN de SNC MOAN est 888 389 640. Le SIRET de son siège social est 888 389 640 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36888389640.
Qui dirige SNC MOAN ?
SNC MOAN est dirigée par JEAN-LUC JUEN, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC MOAN ?
Le siège social de SNC MOAN est situé 2 rue Hoffet, 68110 Illzach.
SNC MOAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC MOAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC MOAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC MOAN.
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