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SNC VA.FI.BAIL

Active
Siren381 769 025SNC34978 LATTESCréée le 10 juillet 1991

Documents
Capital social
1,5 k€

SNC VA.FI.BAIL est une SNC immatriculée le 10 juillet 1991 sous le numéro SIREN 381 769 025. Son siège social est situé av Domaine de Manse av Paysagere, 34978 Lattes. L'entreprise déclare le code NAF 703D comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL VASSEUR en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SNC VA.FI.BAIL

Dénomination
SNC VA.FI.BAIL
SIREN
381 769 025
SIRET (siège)
381 769 025 00010
N° TVA intracommunautaire
FR54381769025Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 769 025
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
703D
Date de création
10 juillet 1991
Siège social
AV DOMAINE DE MANSE AV PAYSAGERE, 34978, LATTES
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SNC VA.FI.BAIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC VA.FI.BAIL

MV

MICHEL VASSEUR

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juillet 1991) · 35 ans

B

BEPRIM

Autre

Depuis la création (10 juillet 1991) · 35 ans

Établissements de SNC VA.FI.BAIL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34978 LATTESSiègeFermé

    381 769 025 00010 · ouvert le 09 janvier 1991 · NAF 703D

Documents juridiques de SNC VA.FI.BAIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 1996

  • Acte

Conformité de SNC VA.FI.BAIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC VA.FI.BAIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC VA.FI.BAIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC VA.FI.BAIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC VA.FI.BAIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 1991

Questions fréquentes sur SNC VA.FI.BAIL

Quel est le numéro SIREN de SNC VA.FI.BAIL ?

Le numéro SIREN de SNC VA.FI.BAIL est 381 769 025. Le SIRET de son siège social est 381 769 025 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54381769025.

Qui dirige SNC VA.FI.BAIL ?

SNC VA.FI.BAIL est dirigée par MICHEL VASSEUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC VA.FI.BAIL ?

Le siège social de SNC VA.FI.BAIL est situé av Domaine de Manse av Paysagere, 34978 Lattes.

SNC VA.FI.BAIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC VA.FI.BAIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC VA.FI.BAIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC VA.FI.BAIL.