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SOLEILS DE NUIT

Active
Siren487 569 790SARL25410 SAINT-VITCréée le 31 décembre 2005
Liquidation judiciaire - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 487 569 790, SOLEILS DE NUIT est une SARL créée le 31 décembre 2005. Son siège social est situé 2 rue de l'Industrie, 25410 Saint-Vit. L'entreprise déclare le code NAF 748K comme activité principale.

Fiche d'identité de SOLEILS DE NUIT

Dénomination
SOLEILS DE NUIT
SIREN
487 569 790
SIRET (siège)
487 569 790 00016
N° TVA intracommunautaire
FR16487569790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 569 790
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
748K
Date de création
31 décembre 2005
Siège social
2 RUE DE L'INDUSTRIE, 25410, SAINT-VIT
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SOLEILS DE NUIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SOLEILS DE NUIT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SOLEILS DE NUIT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25410 SAINT-VITSiègeFermé

    487 569 790 00016 · ouvert le 02 janvier 2006 · NAF 748K

Documents juridiques de SOLEILS DE NUIT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SOLEILS DE NUIT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SOLEILS DE NUIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SOLEILS DE NUIT

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SOLEILS DE NUIT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 26 janvier 2009 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 26 janvier 2009 · publié le 02 novembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SOLEILS DE NUIT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOLEILS DE NUIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SOLEILS DE NUIT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 26 janvier 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2005

Marques déposées par SOLEILS DE NUIT

SOLEILS DE NUIT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • SOLEILS DE NUIT

    N° 3414095 · Déposée le 01 mars 2006 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 11, 18, 19, 26, 28 · expirée le 01 mars 2016

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SOLEILS DE NUIT

Quel est le numéro SIREN de SOLEILS DE NUIT ?

Le numéro SIREN de SOLEILS DE NUIT est 487 569 790. Le SIRET de son siège social est 487 569 790 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16487569790.

Où se situe le siège social de SOLEILS DE NUIT ?

Le siège social de SOLEILS DE NUIT est situé 2 rue de l'Industrie, 25410 Saint-Vit.

SOLEILS DE NUIT est-elle toujours en activité ?

Oui, SOLEILS DE NUIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOLEILS DE NUIT est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. SOLEILS DE NUIT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 26 janvier 2009 pour insuffisance d'actif.

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