SORAPEL FRANCHE COMTE
Active- Capital social
- 76,2 k€
SORAPEL FRANCHE COMTE est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juin 1978, identifiée par le SIREN 313 245 417. Elle est domiciliée zone Industrielle d'Argiesans Bavilliers, 90800 Bavilliers. Son activité principale relève du code NAF 453A. La direction est assurée par JEAN JEDELE en qualité de président du conseil d’administration.
Fiche d'identité de SORAPEL FRANCHE COMTE
INSEE- Dénomination
- SORAPEL FRANCHE COMTE
- SIREN
- 313 245 417
- SIRET (siège)
- 313 245 417 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR69313245417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 313 245 417
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Capital social
- 76 224,51 €
- Code NAF / APE
- 453A
- Date de création
- 23 juin 1978
- Siège social
- ZONE INDUSTRIELLE D'ARGIESANS BAVILLIERS, 90800, BAVILLIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SORAPEL FRANCHE COMTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SORAPEL FRANCHE COMTE
INSEEÉtablissements de SORAPEL FRANCHE COMTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 90800 BAVILLIERSSiègeFermé
313 245 417 00016 · ouvert le 01 mai 1978 · NAF 453A
Documents juridiques de SORAPEL FRANCHE COMTE
INPIConformité de SORAPEL FRANCHE COMTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SORAPEL FRANCHE COMTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SORAPEL FRANCHE COMTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SORAPEL FRANCHE COMTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SORAPEL FRANCHE COMTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 juin 1978
Questions fréquentes sur SORAPEL FRANCHE COMTE
Quel est le numéro SIREN de SORAPEL FRANCHE COMTE ?
Le numéro SIREN de SORAPEL FRANCHE COMTE est 313 245 417. Le SIRET de son siège social est 313 245 417 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69313245417.
Qui dirige SORAPEL FRANCHE COMTE ?
SORAPEL FRANCHE COMTE est dirigée par JEAN JEDELE, président du conseil d’administration. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SORAPEL FRANCHE COMTE ?
Le siège social de SORAPEL FRANCHE COMTE est situé zone Industrielle d'Argiesans Bavilliers, 90800 Bavilliers.
SORAPEL FRANCHE COMTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SORAPEL FRANCHE COMTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SORAPEL FRANCHE COMTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SORAPEL FRANCHE COMTE.
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