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SOUEL ARNAUD

Active
Siren803 296 227Entrepreneur individuel05100 BRIANCONCréée le 01 janvier 2014

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

SOUEL ARNAUD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2014, identifié par le SIREN 803 296 227. Elle est domiciliée 22 av Vauban, 05100 Briancon. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de SOUEL ARNAUD

Dénomination
SOUEL ARNAUD
SIREN
803 296 227
SIRET (siège)
803 296 227 00017
N° TVA intracommunautaire
FR32803296227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 296 227
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 janvier 2014
Siège social
22 AV VAUBAN, 05100, BRIANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SOUEL ARNAUD

Location de logements

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Établissements de SOUEL ARNAUD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 05100 BRIANCONSiègeActif

    803 296 227 00017 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6820A

  • 55500 LIGNY-EN-BARROISActif

    803 296 227 00025 · ouvert le 01 mars 2019 · NAF 6820A

Conformité de SOUEL ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUEL ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SOUEL ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOUEL ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2014

Questions fréquentes sur SOUEL ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de SOUEL ARNAUD ?

Le numéro SIREN de SOUEL ARNAUD est 803 296 227. Le SIRET de son siège social est 803 296 227 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32803296227.

Où se situe le siège social de SOUEL ARNAUD ?

Le siège social de SOUEL ARNAUD est situé 22 av Vauban, 05100 Briancon.

SOUEL ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, SOUEL ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOUEL ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUEL ARNAUD.

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