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SOUS LES VIGNES

Active
Siren513 748 350SCI01250 TOSSIATCréée le 17 juillet 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SOUS LES VIGNES est une SCI immatriculée le 17 juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 748 350. Le siège social de l'entreprise se trouve 126 Che sous les Vignes, 01250 Tossiat. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JOSICK COUTURIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SOUS LES VIGNES

Dénomination
SOUS LES VIGNES
SIREN
513 748 350
SIRET (siège)
513 748 350 00016
N° TVA intracommunautaire
FR34513748350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 748 350
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 juillet 2009
Siège social
126 CHE SOUS LES VIGNES, 01250, TOSSIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SOUS LES VIGNES

Acquisition propriété administration et exploitation par bail,k location ou autrement de tous immeubles batis ou non batis

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SOUS LES VIGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SOUS LES VIGNES

JC

JOSICK COUTURIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 juillet 2009) · 17 ans

CC

CEDRIC COUTURIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 juillet 2009) · 17 ans

CC

CELINE COUTURIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 juillet 2009) · 17 ans

FS

FRANCOISE SIGRIST

Autre

Depuis la création (17 juillet 2009) · 17 ans

Établissements de SOUS LES VIGNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01250 TOSSIATSiègeActif

    513 748 350 00016 · ouvert le 15 juillet 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SOUS LES VIGNES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2009

  • Acte

Conformité de SOUS LES VIGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SOUS LES VIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SOUS LES VIGNES. Elles s'échelonnent de 1999 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SOUS LES VIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SOUS LES VIGNES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-07-17 · Début d'activité : 2009-07-15

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2009

Questions fréquentes sur SOUS LES VIGNES

Quel est le numéro SIREN de SOUS LES VIGNES ?

Le numéro SIREN de SOUS LES VIGNES est 513 748 350. Le SIRET de son siège social est 513 748 350 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34513748350.

Qui dirige SOUS LES VIGNES ?

SOUS LES VIGNES est dirigée par JOSICK COUTURIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SOUS LES VIGNES ?

Le siège social de SOUS LES VIGNES est situé 126 Che sous les Vignes, 01250 Tossiat.

SOUS LES VIGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, SOUS LES VIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SOUS LES VIGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SOUS LES VIGNES.

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