SPAD 83
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SPAD 83 est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifiée par le SIREN 334 559 242. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Plans Section B4, 83490 Le Muy. L'entreprise déclare le code NAF 513J comme activité principale.
Fiche d'identité de SPAD 83
INSEE- Dénomination
- SPAD 83
- SIREN
- 334 559 242
- SIRET (siège)
- 334 559 242 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR17334559242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 559 242
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 513J
- Date de création
- 01 janvier 1986
- Siège social
- LES PLANS SECTION B4, 83490, LE MUY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SPAD 83
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPAD 83
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SPAD 83
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83490 LE MUYSiègeFermé
334 559 242 00014 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 513J
Documents juridiques de SPAD 83
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SPAD 83
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPAD 83. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPAD 83
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPAD 83. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SPAD 83 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPAD 83 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPAD 83
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1986
Questions fréquentes sur SPAD 83
Quel est le numéro SIREN de SPAD 83 ?
Le numéro SIREN de SPAD 83 est 334 559 242. Le SIRET de son siège social est 334 559 242 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17334559242.
Où se situe le siège social de SPAD 83 ?
Le siège social de SPAD 83 est situé Les Plans Section B4, 83490 Le Muy.
SPAD 83 est-elle toujours en activité ?
Oui, SPAD 83 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPAD 83 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPAD 83.
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