SPFPL DUCASSE JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 941 016 800, SPFPL DUCASSE JEAN est une SAS créée le 24 mars 2025. Elle est domiciliée 2 ALL Docteur Robert Lafon Clinique Belharra, 64100 Bayonne. L'entreprise déclare le code NAF 6430Z comme activité principale. Elle est dirigée par Jean DUCASSE, président.
Fiche d'identité de SPFPL DUCASSE JEAN
INSEE- Dénomination
- SPFPL DUCASSE JEAN
- SIREN
- 941 016 800
- SIRET (siège)
- 941 016 800 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR48941016800Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 941 016 800
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 mars 2025
- Forme juridique
- SPFPL - SAS
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6430Z
- Date de création
- 24 mars 2025
- Siège social
- 2 ALL Docteur Robert Lafon Clinique Belharra, 64100, Bayonne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SPFPL DUCASSE JEAN
La prise de participations et d'intérêts, et la gestion de ces participations et intérêts dans des sociétés d'exercice libéral (SEL) ayant pour objet l'exercice de la profession de médecin, ainsi que toute activité indissolublement liée à la gestion desdites participations
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SPFPL DUCASSE JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPFPL DUCASSE JEAN
INSEEÉtablissements de SPFPL DUCASSE JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64100 BayonneSiègeActif
941 016 800 00018 · ouvert le 14 février 2025 · NAF 6430Z
Documents juridiques de SPFPL DUCASSE JEAN
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SPFPL DUCASSE JEAN
INPISPFPL DUCASSE JEAN a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de SPFPL DUCASSE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPFPL DUCASSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SPFPL DUCASSE JEAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SPFPL DUCASSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPFPL DUCASSE JEAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
- création
Date d'effet : 24 mars 2025
Questions fréquentes sur SPFPL DUCASSE JEAN
Quel est le numéro SIREN de SPFPL DUCASSE JEAN ?
Le numéro SIREN de SPFPL DUCASSE JEAN est 941 016 800. Le SIRET de son siège social est 941 016 800 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48941016800.
Qui dirige SPFPL DUCASSE JEAN ?
SPFPL DUCASSE JEAN est dirigée par Jean DUCASSE, président.
Où se situe le siège social de SPFPL DUCASSE JEAN ?
Le siège social de SPFPL DUCASSE JEAN est situé 2 ALL Docteur Robert Lafon Clinique Belharra, 64100 Bayonne.
SPFPL DUCASSE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SPFPL DUCASSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPFPL DUCASSE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPFPL DUCASSE JEAN.
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