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SPIC

Active
Siren383 653 417SARL42400 SAINT CHAMONDCréée le 10 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions31 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SPIC est une SARL immatriculée le 10 décembre 1991 sous le numéro SIREN 383 653 417. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Ernest Renan, 42400 Saint Chamond. Son activité principale relève du code NAF 453E.

Fiche d'identité de SPIC

Dénomination
SPIC
SIREN
383 653 417
SIRET (siège)
383 653 417 00014
N° TVA intracommunautaire
FR70383653417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 653 417
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
453E
Date de création
10 décembre 1991
Siège social
11 RUE ERNEST RENAN, 42400, SAINT CHAMOND
Établissements
2
Statut
Active

Finances de SPIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SPIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SPIC

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 42400 SAINT CHAMONDSiègeFermé

    383 653 417 00014 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 453E

  • 42400 SAINT-CHAMONDFermé

    383 653 417 00022 · ouvert le 15 août 1995 · NAF 453E

Documents juridiques de SPIC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 1995

  • Acte

Dépôt du 14 avril 1994

  • Acte

Comptes annuels de SPIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SPIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent SPIC. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SPIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SPIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 1991

Questions fréquentes sur SPIC

Quel est le numéro SIREN de SPIC ?

Le numéro SIREN de SPIC est 383 653 417. Le SIRET de son siège social est 383 653 417 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70383653417.

Où se situe le siège social de SPIC ?

Le siège social de SPIC est situé 11 rue Ernest Renan, 42400 Saint Chamond.

SPIC est-elle toujours en activité ?

Oui, SPIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SPIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPIC.

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