SPINELLI BRIGITTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SPINELLI BRIGITTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2000 sous le numéro SIREN 431 732 437. Son siège social est situé 6 rue Jeanne d'Arc, 26100 Romans-sur-Isere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.
Fiche d'identité de SPINELLI BRIGITTE
INSEE- Dénomination
- SPINELLI BRIGITTE
- SIREN
- 431 732 437
- SIRET (siège)
- 431 732 437 00048
- N° TVA intracommunautaire
- FR70431732437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 732 437
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 mai 2000
- Siège social
- 6 RUE JEANNE D'ARC, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SPINELLI BRIGITTE
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de SPINELLI BRIGITTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SPINELLI BRIGITTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SPINELLI BRIGITTE
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif
431 732 437 00048 · ouvert le 01 mai 2022 · NAF 9003A
- 26000 VALENCEFermé
431 732 437 00014 · ouvert le 01 mai 2000 · NAF 923A
- 26000 VALENCEFermé
431 732 437 00022 · ouvert le 01 mai 2001 · NAF 923A
- 26500 BOURG-LES-VALENCEFermé
431 732 437 00030 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 9003A
Documents juridiques de SPINELLI BRIGITTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SPINELLI BRIGITTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SPINELLI BRIGITTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SPINELLI BRIGITTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SPINELLI BRIGITTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SPINELLI BRIGITTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SPINELLI BRIGITTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2000
Questions fréquentes sur SPINELLI BRIGITTE
Quel est le numéro SIREN de SPINELLI BRIGITTE ?
Le numéro SIREN de SPINELLI BRIGITTE est 431 732 437. Le SIRET de son siège social est 431 732 437 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70431732437.
Où se situe le siège social de SPINELLI BRIGITTE ?
Le siège social de SPINELLI BRIGITTE est situé 6 rue Jeanne d'Arc, 26100 Romans-sur-Isere.
SPINELLI BRIGITTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SPINELLI BRIGITTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SPINELLI BRIGITTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SPINELLI BRIGITTE.
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