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STEVANT BERNARD

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Siren304 195 340Entrepreneur individuel56250 LA VRAIE-CROIXCréée le 01 janvier 1975

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 304 195 340, STEVANT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1975. Le siège social de l'entreprise se trouve La Hutte Saint Pierre, 56250 La Vraie-Croix. STEVANT BERNARD relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de STEVANT BERNARD

Dénomination
STEVANT BERNARD
SIREN
304 195 340
SIRET (siège)
304 195 340 00027
N° TVA intracommunautaire
FR41304195340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 304 195 340
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1975
Siège social
LA HUTTE SAINT PIERRE, 56250, LA VRAIE-CROIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de STEVANT BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de STEVANT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56250 LA VRAIE-CROIXSiègeActif

    304 195 340 00027 · ouvert le 01 mai 1976 · NAF 6820B

Conformité de STEVANT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour STEVANT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de STEVANT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de STEVANT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1975

Questions fréquentes sur STEVANT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de STEVANT BERNARD ?

Le numéro SIREN de STEVANT BERNARD est 304 195 340. Le SIRET de son siège social est 304 195 340 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41304195340.

Où se situe le siège social de STEVANT BERNARD ?

Le siège social de STEVANT BERNARD est situé La Hutte Saint Pierre, 56250 La Vraie-Croix.

STEVANT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, STEVANT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

STEVANT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour STEVANT BERNARD.

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