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SUBIT JEAN

Active
Siren409 352 978Entrepreneur individuel38510 CREYS-MEPIEUCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SUBIT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1985, identifié par le SIREN 409 352 978. Son siège social est situé Pusignieu, 38510 Creys-Mepieu. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de SUBIT JEAN

Dénomination
SUBIT JEAN
SIREN
409 352 978
SIRET (siège)
409 352 978 00012
N° TVA intracommunautaire
FR49409352978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 352 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
PUSIGNIEU, 38510, CREYS-MEPIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SUBIT JEAN

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de SUBIT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SUBIT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SUBIT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38510 CREYS-MEPIEUSiègeActif

    409 352 978 00012 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SUBIT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SUBIT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SUBIT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SUBIT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBIT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SUBIT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SUBIT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur SUBIT JEAN

Quel est le numéro SIREN de SUBIT JEAN ?

Le numéro SIREN de SUBIT JEAN est 409 352 978. Le SIRET de son siège social est 409 352 978 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49409352978.

Où se situe le siège social de SUBIT JEAN ?

Le siège social de SUBIT JEAN est situé Pusignieu, 38510 Creys-Mepieu.

SUBIT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SUBIT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SUBIT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBIT JEAN.

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