SUBTIL JEANNE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 344 162 417, SUBTIL JEANNE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1988. Son siège social est situé 319 rue Prosper Convert, 01440 Viriat. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de SUBTIL JEANNE
INSEE- Dénomination
- SUBTIL JEANNE
- SIREN
- 344 162 417
- SIRET (siège)
- 344 162 417 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR57344162417Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 162 417
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 avril 1988
- Siège social
- 319 RUE PROSPER CONVERT, 01440, VIRIAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SUBTIL JEANNE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de SUBTIL JEANNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01440 VIRIATSiègeActif
344 162 417 00028 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820B
Conformité de SUBTIL JEANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SUBTIL JEANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SUBTIL JEANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SUBTIL JEANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1988
Questions fréquentes sur SUBTIL JEANNE
Quel est le numéro SIREN de SUBTIL JEANNE ?
Le numéro SIREN de SUBTIL JEANNE est 344 162 417. Le SIRET de son siège social est 344 162 417 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57344162417.
Où se situe le siège social de SUBTIL JEANNE ?
Le siège social de SUBTIL JEANNE est situé 319 rue Prosper Convert, 01440 Viriat.
SUBTIL JEANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SUBTIL JEANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SUBTIL JEANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SUBTIL JEANNE.
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