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SULPICE MICHEL

Active
Siren480 610 047Entrepreneur individuel01400 ROMANSCréée le 01 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SULPICE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2005, identifié par le SIREN 480 610 047. Elle est domiciliée Ld Bejouar, 01400 Romans. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de SULPICE MICHEL

Dénomination
SULPICE MICHEL
SIREN
480 610 047
SIRET (siège)
480 610 047 00015
N° TVA intracommunautaire
FR37480610047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 610 047
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 2005
Siège social
LD BEJOUAR, 01400, ROMANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SULPICE MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SULPICE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SULPICE MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SULPICE MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01400 ROMANSSiègeActif

    480 610 047 00015 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SULPICE MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SULPICE MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SULPICE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SULPICE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SULPICE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SULPICE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SULPICE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2005

Questions fréquentes sur SULPICE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SULPICE MICHEL ?

Le numéro SIREN de SULPICE MICHEL est 480 610 047. Le SIRET de son siège social est 480 610 047 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37480610047.

Où se situe le siège social de SULPICE MICHEL ?

Le siège social de SULPICE MICHEL est situé Ld Bejouar, 01400 Romans.

SULPICE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SULPICE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SULPICE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SULPICE MICHEL.

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