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SWANN

Active
Siren441 572 120Société civile30700 BlauzacCréée le 30 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions62 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

SWANN est une société civile immatriculée le 30 octobre 2002 sous le numéro SIREN 441 572 120. Le siège social de l'entreprise se trouve RUE Rue DU PUITS HAMEAU DE MALAIGUE HAMEAU DE MALAIGUE, 30700 Blauzac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICE FORET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SWANN

Dénomination
SWANN
SIREN
441 572 120
SIRET (siège)
441 572 120 00026
N° TVA intracommunautaire
FR79441572120Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 572 120
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 octobre 2002
Siège social
RUE Rue DU PUITS HAMEAU DE MALAIGUE HAMEAU DE MALAIGUE, 30700, Blauzac
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SWANN

L'ACQUISITION, LA MISE EN VALEUR, LA GESTION ET L'ADMINISTRATION DE TOUS IMMEUBLES OU BIENS IMMOBILIERS

Finances de SWANN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SWANN

PF

PATRICE FORET

Gérant

Depuis la création (30 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SWANN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 30700 BlauzacSiègeFermé

    441 572 120 00026 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 6820B

  • 77940 ESMANSFermé

    441 572 120 00018 · ouvert le 12 mars 2002 · NAF 702C

Documents juridiques de SWANN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 15 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de SWANN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SWANN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SWANN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SWANN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

62 décisions de justice publiées en open data mentionnent SWANN. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SWANN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SWANN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2002

Questions fréquentes sur SWANN

Quel est le numéro SIREN de SWANN ?

Le numéro SIREN de SWANN est 441 572 120. Le SIRET de son siège social est 441 572 120 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79441572120.

Qui dirige SWANN ?

SWANN est dirigée par PATRICE FORET, gérant.

Où se situe le siège social de SWANN ?

Le siège social de SWANN est situé RUE Rue DU PUITS HAMEAU DE MALAIGUE HAMEAU DE MALAIGUE, 30700 Blauzac.

SWANN est-elle toujours en activité ?

Oui, SWANN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SWANN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SWANN.

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