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T.M.C.C

Fermée
Siren492 934 138SCI01140 MOGNENEINSRadiée le 14 novembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 934 138, T.M.C.C est une SCI créée le 24 novembre 2006. Elle est domiciliée Le Desert, 01140 Mogneneins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-LOUIS FABRE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise. La radiation de T.M.C.C date du 14 novembre 2022 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de T.M.C.C

Dénomination
T.M.C.C
SIREN
492 934 138
SIRET (siège)
492 934 138 00016
N° TVA intracommunautaire
FR81492934138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 934 138
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 mars 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 novembre 2006
Date de radiation
14 novembre 2022
Siège social
LE DESERT, 01140, MOGNENEINS
Établissements
1
Statut
Fermée

Finances de T.M.C.C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T.M.C.C

JF

JEAN-LOUIS FABRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 novembre 2006) · 19 ans

CM

CORINNE MORETTO

Autre

Depuis la création (24 novembre 2006) · 19 ans

Établissements de T.M.C.C

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01140 MOGNENEINSSiègeFermé

    492 934 138 00016 · ouvert le 10 novembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de T.M.C.C

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de T.M.C.C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T.M.C.C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de T.M.C.C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour T.M.C.C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de T.M.C.C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de T.M.C.C

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  1. radiation

    Date d'effet : 14 novembre 2022

Questions fréquentes sur T.M.C.C

Quel est le numéro SIREN de T.M.C.C ?

Le numéro SIREN de T.M.C.C est 492 934 138. Le SIRET de son siège social est 492 934 138 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81492934138.

Qui dirige T.M.C.C ?

T.M.C.C est dirigée par JEAN-LOUIS FABRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de T.M.C.C ?

Le siège social de T.M.C.C est situé Le Desert, 01140 Mogneneins.

T.M.C.C est-elle toujours en activité ?

Non, T.M.C.C n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 14 novembre 2022.

T.M.C.C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T.M.C.C.

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