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T.P.E.V.

Active
Siren482 464 138SARL25340 L HOPITAL ST LIEFFROYCréée le 31 mai 2005
Liquidation judiciaire - clôture en 2010Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 482 464 138, T.P.E.V. est une SARL créée le 31 mai 2005. Son siège social est situé 1 rue du Prelot, 25340 L Hopital St Lieffroy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 014B.

Fiche d'identité de T.P.E.V.

Dénomination
T.P.E.V.
SIREN
482 464 138
SIRET (siège)
482 464 138 00015
N° TVA intracommunautaire
FR39482464138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 464 138
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
014B
Date de création
31 mai 2005
Siège social
1 RUE DU PRELOT, 25340, L HOPITAL ST LIEFFROY
Établissements
1
Statut
Active

Finances de T.P.E.V.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T.P.E.V.

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de T.P.E.V.

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25340 L HOPITAL ST LIEFFROYSiègeFermé

    482 464 138 00015 · ouvert le 04 mai 2005 · NAF 014B

Documents juridiques de T.P.E.V.

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 2005

  • Acte

Comptes annuels de T.P.E.V.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T.P.E.V.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de T.P.E.V.

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour T.P.E.V.. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 08 mars 2010 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 08 mars 2010 · publié le 04 février 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de T.P.E.V. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de T.P.E.V.

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 8 mars 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 2005

Questions fréquentes sur T.P.E.V.

Quel est le numéro SIREN de T.P.E.V. ?

Le numéro SIREN de T.P.E.V. est 482 464 138. Le SIRET de son siège social est 482 464 138 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39482464138.

Où se situe le siège social de T.P.E.V. ?

Le siège social de T.P.E.V. est situé 1 rue du Prelot, 25340 L Hopital St Lieffroy.

T.P.E.V. est-elle toujours en activité ?

Oui, T.P.E.V. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

T.P.E.V. est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. T.P.E.V. a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 8 mars 2010 pour insuffisance d'actif.

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