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TERBOUVIER

Active
Siren535 092 852SCI73800 Les MollettesCréée le 05 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
546 k€
Effectif
Non publié

TERBOUVIER est une SCI immatriculée le 5 octobre 2011 sous le numéro SIREN 535 092 852. Son siège social est situé 355 Mte Cote-Lecon, 73800 Les Mollettes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN-PIERRE BOUVIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de TERBOUVIER

Dénomination
TERBOUVIER
SIREN
535 092 852
SIRET (siège)
535 092 852 00016
N° TVA intracommunautaire
FR57535092852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 092 852
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
546 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 octobre 2011
Siège social
355 MTE COTE-LECON, 73800, Les Mollettes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TERBOUVIER

L'acquisition, l'administration et la gestion par location de tous immeubles et bien immobiliers.

Finances de TERBOUVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERBOUVIER

JB

JEAN-PIERRE BOUVIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 octobre 2011) · 15 ans

PB

PIERRE BOUVIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 octobre 2011) · 15 ans

AB

ANNE-LAURE BOUVIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 octobre 2011) · 15 ans

AT

ANNIE-FRANCE TERRET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 octobre 2011) · 15 ans

Établissements de TERBOUVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73800 Les MollettesSiègeActif

    535 092 852 00016 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de TERBOUVIER

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 août 2020

  • Acte

Dépôt du 14 février 2019

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de TERBOUVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERBOUVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERBOUVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERBOUVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TERBOUVIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TERBOUVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERBOUVIER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-10-01

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 2011

Questions fréquentes sur TERBOUVIER

Quel est le numéro SIREN de TERBOUVIER ?

Le numéro SIREN de TERBOUVIER est 535 092 852. Le SIRET de son siège social est 535 092 852 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57535092852.

Qui dirige TERBOUVIER ?

TERBOUVIER est dirigée par JEAN-PIERRE BOUVIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TERBOUVIER ?

Le siège social de TERBOUVIER est situé 355 Mte Cote-Lecon, 73800 Les Mollettes.

TERBOUVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, TERBOUVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERBOUVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERBOUVIER.

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