Checkers

TERME JACQUES

Active
Siren441 319 670Entrepreneur individuel73440 LES BELLEVILLECréée le 01 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TERME JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1998 sous le numéro SIREN 441 319 670. Son siège social est situé L'Arcelle, 73440 Les Belleville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de TERME JACQUES

Dénomination
TERME JACQUES
SIREN
441 319 670
SIRET (siège)
441 319 670 00010
N° TVA intracommunautaire
FR08441319670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 319 670
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
L'ARCELLE, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TERME JACQUES

Location de logements

Finances de TERME JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERME JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TERME JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeActif

    441 319 670 00010 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de TERME JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TERME JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERME JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERME JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERME JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TERME JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERME JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur TERME JACQUES

Quel est le numéro SIREN de TERME JACQUES ?

Le numéro SIREN de TERME JACQUES est 441 319 670. Le SIRET de son siège social est 441 319 670 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08441319670.

Où se situe le siège social de TERME JACQUES ?

Le siège social de TERME JACQUES est situé L'Arcelle, 73440 Les Belleville.

TERME JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, TERME JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERME JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERME JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité à Les Belleville

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Les Belleville

Entreprises du même secteur à Les Belleville

Entreprises à Les Belleville

Toutes les entreprises à Les Belleville