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TERNISIEN JOSE

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Siren394 933 444Entrepreneur individuel62130 HUMIERESCréée le 16 janvier 1994

5610A · Restauration traditionnelle

TERNISIEN JOSE est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 janvier 1994 sous le numéro SIREN 394 933 444. Elle est domiciliée Rte Nationale Humieres, 62130 Humieres. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A).

Fiche d'identité de TERNISIEN JOSE

Dénomination
TERNISIEN JOSE
SIREN
394 933 444
SIRET (siège)
394 933 444 00017
N° TVA intracommunautaire
FR52394933444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 933 444
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
16 janvier 1994
Siège social
RTE NATIONALE HUMIERES, 62130, HUMIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TERNISIEN JOSE

CAFE, RESTAURANT, TABACS,

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Établissements de TERNISIEN JOSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62130 HUMIERESSiègeActif

    394 933 444 00017 · ouvert le 16 janvier 1994 · NAF 5610A

Conformité de TERNISIEN JOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERNISIEN JOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TERNISIEN JOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TERNISIEN JOSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 1994

Aides publiques de TERNISIEN JOSE

1 aide de minimis octroyée à TERNISIEN JOSE a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026

    5,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 17 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur TERNISIEN JOSE

Quel est le numéro SIREN de TERNISIEN JOSE ?

Le numéro SIREN de TERNISIEN JOSE est 394 933 444. Le SIRET de son siège social est 394 933 444 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52394933444.

Où se situe le siège social de TERNISIEN JOSE ?

Le siège social de TERNISIEN JOSE est situé Rte Nationale Humieres, 62130 Humieres.

TERNISIEN JOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, TERNISIEN JOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERNISIEN JOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERNISIEN JOSE.