TERNOISE JEAN-PAUL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
TERNOISE JEAN-PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 juillet 2001 sous le numéro SIREN 438 577 314. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Rte de l’Union Appt N°3, 97200 Fort-de-France. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.
Fiche d'identité de TERNOISE JEAN-PAUL
INSEE- Dénomination
- TERNOISE JEAN-PAUL
- SIREN
- 438 577 314
- SIRET (siège)
- 438 577 314 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR92438577314Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 577 314
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 02 juillet 2001
- Siège social
- 10 RTE DE L’UNION APPT N°3, 97200, FORT-DE-FRANCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TERNOISE JEAN-PAUL
Agent immobilier,transactions immobilières
Finances de TERNOISE JEAN-PAUL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TERNOISE JEAN-PAUL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TERNOISE JEAN-PAUL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 97200 FORT-DE-FRANCESiègeActif
438 577 314 00018 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 7022Z
- 45100 ORLEANSActif
438 577 314 00026 · ouvert le 01 octobre 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de TERNOISE JEAN-PAUL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TERNOISE JEAN-PAUL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERNOISE JEAN-PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TERNOISE JEAN-PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERNOISE JEAN-PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TERNOISE JEAN-PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TERNOISE JEAN-PAUL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-04-01
- création
Date d'effet : 02 juillet 2001
Questions fréquentes sur TERNOISE JEAN-PAUL
Quel est le numéro SIREN de TERNOISE JEAN-PAUL ?
Le numéro SIREN de TERNOISE JEAN-PAUL est 438 577 314. Le SIRET de son siège social est 438 577 314 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92438577314.
Où se situe le siège social de TERNOISE JEAN-PAUL ?
Le siège social de TERNOISE JEAN-PAUL est situé 10 Rte de l’Union Appt N°3, 97200 Fort-de-France.
TERNOISE JEAN-PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, TERNOISE JEAN-PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TERNOISE JEAN-PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERNOISE JEAN-PAUL.
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