TERRAIN NEUTRE
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 1,0 k€
TERRAIN NEUTRE est une SAS immatriculée le 4 septembre 2024 sous le numéro SIREN 932 416 159. Son siège social est situé 2 PL Jean Bourge, 42800 Saint-Joseph. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A). La direction est assurée par Tom DEMUYTER en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de TERRAIN NEUTRE
INSEE- Dénomination
- TERRAIN NEUTRE
- SIREN
- 932 416 159
- SIRET (siège)
- 932 416 159 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR28932416159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 932 416 159
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 04 septembre 2024
- Siège social
- 2 PL Jean Bourge, 42800, Saint-Joseph
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de TERRAIN NEUTRE
l'exploitation de tous fonds de commerce de bar, restaurant, plats cuisinés à emporter, cave à vin
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Finances de TERRAIN NEUTRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TERRAIN NEUTRE
INSEEÉtablissements de TERRAIN NEUTRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42800 Saint-JosephSiègeActif
932 416 159 00014 · ouvert le 22 janvier 2025 · NAF 5610A
Documents juridiques de TERRAIN NEUTRE
INPIConformité de TERRAIN NEUTRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRAIN NEUTRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne TERRAIN NEUTRE. Elle date de 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 octobre 2019 · N° 18-22.575
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TERRAIN NEUTRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TERRAIN NEUTRE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
Début d'activité : 2024-12-20
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 04 septembre 2024
Marques déposées par TERRAIN NEUTRE
INPITERRAIN NEUTRE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeTERRAIN NEUTRE
N° 5095230 · Déposée le 04 novembre 2024 · Marque verbale
Classes 25, 29, 32, 33, 43 · valable jusqu’au 04 novembre 2034
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur TERRAIN NEUTRE
Quel est le numéro SIREN de TERRAIN NEUTRE ?
Le numéro SIREN de TERRAIN NEUTRE est 932 416 159. Le SIRET de son siège social est 932 416 159 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28932416159.
Qui dirige TERRAIN NEUTRE ?
TERRAIN NEUTRE est dirigée par Tom DEMUYTER, président de sas. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TERRAIN NEUTRE ?
Le siège social de TERRAIN NEUTRE est situé 2 PL Jean Bourge, 42800 Saint-Joseph.
TERRAIN NEUTRE est-elle toujours en activité ?
Oui, TERRAIN NEUTRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TERRAIN NEUTRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRAIN NEUTRE.
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