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TERRES DE SABLE

Active
Siren844 311 035Société civile30220 AIGUES-MORTESCréée le 12 décembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

TERRES DE SABLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 décembre 2018, identifiée par le SIREN 844 311 035. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Corbiere, 30220 Aigues-Mortes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. FREDERIQUE GILLOUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de TERRES DE SABLE

Dénomination
TERRES DE SABLE
SIREN
844 311 035
SIRET (siège)
844 311 035 00027
N° TVA intracommunautaire
FR53844311035Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 844 311 035
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
12 décembre 2018
Siège social
LD CORBIERE, 30220, AIGUES-MORTES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de TERRES DE SABLE

Culture de la vigne

Finances de TERRES DE SABLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TERRES DE SABLE

CL

Chloé LEYGUE

Associé indéfiniment responsable

FG

FREDERIQUE GILLOUX

Gérant

Depuis la création (12 décembre 2018) · 7 ans

D

DOMINO

Autre

Établissements de TERRES DE SABLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30220 AIGUES-MORTESSiègeActif

    844 311 035 00027 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 0121Z

  • 34980 SAINT-GELY-DU-FESCFermé

    844 311 035 00019 · ouvert le 21 novembre 2018 · NAF 0121Z

Documents juridiques de TERRES DE SABLE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 23 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 23 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 avril 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 18 février 2019

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2018

  • Acte

Comptes annuels de TERRES DE SABLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TERRES DE SABLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TERRES DE SABLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TERRES DE SABLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TERRES DE SABLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TERRES DE SABLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TERRES DE SABLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    LEYGUE Chloé Marie Véronique nom d'usage : LEYGUE devient gérant

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-12-12 · Début d'activité : 2018-11-21

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2018

Marques déposées par TERRES DE SABLE

TERRES DE SABLE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Domaine Terres de Sable

    N° 4987309 · Déposée le 12 septembre 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 12 septembre 2033

  • Nuits Bleues

    N° 4587688 · Déposée le 04 octobre 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 04 octobre 2029

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur TERRES DE SABLE

Quel est le numéro SIREN de TERRES DE SABLE ?

Le numéro SIREN de TERRES DE SABLE est 844 311 035. Le SIRET de son siège social est 844 311 035 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53844311035.

Qui dirige TERRES DE SABLE ?

TERRES DE SABLE est dirigée par FREDERIQUE GILLOUX, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de TERRES DE SABLE ?

Le siège social de TERRES DE SABLE est situé Ld Corbiere, 30220 Aigues-Mortes.

TERRES DE SABLE est-elle toujours en activité ?

Oui, TERRES DE SABLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TERRES DE SABLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TERRES DE SABLE.

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