CheckersProcédures

THEOSEBAS

Active
Siren987 993 599SCI01090 Montmerle-sur-SaôneCréée le 16 juin 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 987 993 599, THEOSEBAS est une SCI créée le 16 juin 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 RUE de Macon, 01090 Montmerle-sur-Saône. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Sébastien CHEVRIER, gérant.

Fiche d'identité de THEOSEBAS

Dénomination
THEOSEBAS
SIREN
987 993 599
SIRET (siège)
987 993 599 00016
N° TVA intracommunautaire
FR18987993599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 987 993 599
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 janvier 2026
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 juin 2025
Siège social
48 RUE de Macon, 01090, Montmerle-sur-Saône
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de THEOSEBAS

l'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de THEOSEBAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THEOSEBAS

SC

Sébastien CHEVRIER

Gérant

Depuis la création (16 juin 2025) · 1 an

TC

Théodore CHEVRIER

Associé indéfiniment responsable

A

ASEPTI'AIR HOLDING

Associé indéfiniment responsable

Établissements de THEOSEBAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01090 Montmerle-sur-SaôneSiègeActif

    987 993 599 00016 · ouvert le 19 mai 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de THEOSEBAS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 06 novembre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Comptes annuels de THEOSEBAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THEOSEBAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THEOSEBAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THEOSEBAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant THEOSEBAS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de THEOSEBAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THEOSEBAS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    CHEVRIER Sébastien nom d'usage : CHEVRIER n'est plus Associé indéfiniment responsable

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-06-16 · Début d'activité : 2025-05-19

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 2025

Questions fréquentes sur THEOSEBAS

Quel est le numéro SIREN de THEOSEBAS ?

Le numéro SIREN de THEOSEBAS est 987 993 599. Le SIRET de son siège social est 987 993 599 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18987993599.

Qui dirige THEOSEBAS ?

THEOSEBAS est dirigée par Sébastien CHEVRIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de THEOSEBAS ?

Le siège social de THEOSEBAS est situé 48 RUE de Macon, 01090 Montmerle-sur-Saône.

THEOSEBAS est-elle toujours en activité ?

Oui, THEOSEBAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THEOSEBAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THEOSEBAS.

Entreprises similaires

Même activité à Montmerle-sur-Saône

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Montmerle-sur-Saône

Entreprises du même secteur à Montmerle-sur-Saône

Entreprises à Montmerle-sur-Saône

Toutes les entreprises à Montmerle-sur-Saône