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THIERFRANC

Active
Siren439 886 029Société civile70000 VESOULCréée le 21 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
260 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 886 029, THIERFRANC est une société civile créée le 21 novembre 2001. Son siège social est situé 9 rue Jeanne d’Arc, 70000 Vesoul. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par THIERRY CAPUT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de THIERFRANC

Dénomination
THIERFRANC
SIREN
439 886 029
SIRET (siège)
439 886 029 00016
N° TVA intracommunautaire
FR65439886029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 886 029
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
260 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 novembre 2001
Siège social
9 RUE JEANNE D’ARC, 70000, VESOUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de THIERFRANC

ACQUISITION, TOUTES OPERATIONS FINANCIERES MOBILIERES OU IMMOBILIERES EMPRUNTS (GESTION D'IMMEUBLES)

Finances de THIERFRANC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de THIERFRANC

TC

THIERRY CAPUT

Gérant

Depuis la création (21 novembre 2001) · 24 ans

Établissements de THIERFRANC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70000 VESOULSiègeActif

    439 886 029 00016 · ouvert le 26 octobre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de THIERFRANC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de THIERFRANC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour THIERFRANC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de THIERFRANC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour THIERFRANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant THIERFRANC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de THIERFRANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de THIERFRANC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2001

Questions fréquentes sur THIERFRANC

Quel est le numéro SIREN de THIERFRANC ?

Le numéro SIREN de THIERFRANC est 439 886 029. Le SIRET de son siège social est 439 886 029 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65439886029.

Qui dirige THIERFRANC ?

THIERFRANC est dirigée par THIERRY CAPUT, gérant.

Où se situe le siège social de THIERFRANC ?

Le siège social de THIERFRANC est situé 9 rue Jeanne d’Arc, 70000 Vesoul.

THIERFRANC est-elle toujours en activité ?

Oui, THIERFRANC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

THIERFRANC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THIERFRANC.

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