THOMAS FRANCINE
Active6910Z · Activités juridiques
Enregistré sous le numéro SIREN 802 915 793, THOMAS FRANCINE est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve Maison Ekilarrondua, 64120 Pagolle. Elle exerce une activité de activités juridiques (code NAF 6910Z).
Fiche d'identité de THOMAS FRANCINE
INSEE- Dénomination
- THOMAS FRANCINE
- SIREN
- 802 915 793
- SIRET (siège)
- 802 915 793 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR32802915793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 915 793
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z - Activités juridiques
- Date de création
- 01 octobre 2014
- Siège social
- MAISON EKILARRONDUA, 64120, PAGOLLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de THOMAS FRANCINE
Activités juridiques
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Établissements de THOMAS FRANCINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64120 PAGOLLESiègeActif
802 915 793 00011 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 6910Z
Conformité de THOMAS FRANCINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de THOMAS FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de THOMAS FRANCINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2014
Questions fréquentes sur THOMAS FRANCINE
Quel est le numéro SIREN de THOMAS FRANCINE ?
Le numéro SIREN de THOMAS FRANCINE est 802 915 793. Le SIRET de son siège social est 802 915 793 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32802915793.
Où se situe le siège social de THOMAS FRANCINE ?
Le siège social de THOMAS FRANCINE est situé Maison Ekilarrondua, 64120 Pagolle.
THOMAS FRANCINE est-elle toujours en activité ?
Oui, THOMAS FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
THOMAS FRANCINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS FRANCINE.
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