THOMAS FRANCOIS
Active6820A · Location de logements
THOMAS FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2013, identifié par le SIREN 798 001 541. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Montaigne, 17000 La Rochelle. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de THOMAS FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- THOMAS FRANCOIS
- SIREN
- 798 001 541
- SIRET (siège)
- 798 001 541 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR15798001541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 001 541
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 mai 2013
- Siège social
- 7 RUE MONTAIGNE, 17000, LA ROCHELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de THOMAS FRANCOIS
Location de logements
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Établissements de THOMAS FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17000 LA ROCHELLESiègeActif
798 001 541 00019 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 6820A
Conformité de THOMAS FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour THOMAS FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de THOMAS FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de THOMAS FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2013
Questions fréquentes sur THOMAS FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de THOMAS FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de THOMAS FRANCOIS est 798 001 541. Le SIRET de son siège social est 798 001 541 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15798001541.
Où se situe le siège social de THOMAS FRANCOIS ?
Le siège social de THOMAS FRANCOIS est situé 7 rue Montaigne, 17000 La Rochelle.
THOMAS FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, THOMAS FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
THOMAS FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour THOMAS FRANCOIS.
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