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TOROSSIAN DAVID

Active
Siren512 857 624Entrepreneur individuel13240 SEPTEMES-LES-VALLONSCréée le 22 mai 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 512 857 624, TOROSSIAN DAVID est un entrepreneur individuel créé le 22 mai 2009. Son siège social est situé 149 av du 8 Mai 1945, 13240 Septemes-les-Vallons. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale.

Fiche d'identité de TOROSSIAN DAVID

Dénomination
TOROSSIAN DAVID
SIREN
512 857 624
SIRET (siège)
512 857 624 00013
N° TVA intracommunautaire
FR12512857624Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 857 624
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A
Date de création
22 mai 2009
Siège social
149 AV DU 8 MAI 1945, 13240, SEPTEMES-LES-VALLONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TOROSSIAN DAVID

Restaurant, salon de thé, glacier, et activités accessoires

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Finances de TOROSSIAN DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOROSSIAN DAVID

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de TOROSSIAN DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13240 SEPTEMES-LES-VALLONSSiègeActif

    512 857 624 00013 · ouvert le 22 mai 2009 · NAF 5610A

Documents juridiques de TOROSSIAN DAVID

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2009

  • Acte

Comptes annuels de TOROSSIAN DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOROSSIAN DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOROSSIAN DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOROSSIAN DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOROSSIAN DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOROSSIAN DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Début d'activité : 2009-05-22

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 2009

Questions fréquentes sur TOROSSIAN DAVID

Quel est le numéro SIREN de TOROSSIAN DAVID ?

Le numéro SIREN de TOROSSIAN DAVID est 512 857 624. Le SIRET de son siège social est 512 857 624 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12512857624.

Où se situe le siège social de TOROSSIAN DAVID ?

Le siège social de TOROSSIAN DAVID est situé 149 av du 8 Mai 1945, 13240 Septemes-les-Vallons.

TOROSSIAN DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, TOROSSIAN DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TOROSSIAN DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TOROSSIAN DAVID.

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