TOURRETTE PASCAL

Active

Siren404 433 971Entrepreneur individuel15320 VAL D'ARCOMIECréée le 01 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

TOURRETTE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 404 433 971. Son siège social est situé Lespinas, 15320 Val d'Arcomie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de TOURRETTE PASCAL

INSEE

Dénomination: TOURRETTE PASCAL
SIREN: 404 433 971
SIRET (siège): 404 433 971 00011
N° TVA intracommunautaire: FR26404433971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 433 971
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0141Z
Date de création: 01 janvier 1995
Siège social: LESPINAS, 15320, VAL D'ARCOMIE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TOURRETTE PASCAL

Elevage de vaches laitières

Finances de TOURRETTE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TOURRETTE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TOURRETTE PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

15320 VAL D'ARCOMIESiègeActif
404 433 971 00011 · ouvert le 01 août 1995 · NAF 0141Z

Documents juridiques de TOURRETTE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TOURRETTE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TOURRETTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TOURRETTE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TOURRETTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TOURRETTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TOURRETTE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur TOURRETTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TOURRETTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de TOURRETTE PASCAL est 404 433 971. Le SIRET de son siège social est 404 433 971 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26404433971.

Où se situe le siège social de TOURRETTE PASCAL ?

Le siège social de TOURRETTE PASCAL est situé Lespinas, 15320 Val d'Arcomie.