CheckersProcédures

TRAMOY DANIELLE

Active
Siren412 288 037Entrepreneur individuel71710 CHARMOYCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TRAMOY DANIELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1982, identifié par le SIREN 412 288 037. Elle est domiciliée Valet, 71710 Charmoy. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de TRAMOY DANIELLE

Dénomination
TRAMOY DANIELLE
SIREN
412 288 037
SIRET (siège)
412 288 037 00010
N° TVA intracommunautaire
FR51412288037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 288 037
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
VALET, 71710, CHARMOY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TRAMOY DANIELLE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de TRAMOY DANIELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TRAMOY DANIELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TRAMOY DANIELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71710 CHARMOYSiègeActif

    412 288 037 00010 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0111Z

Documents juridiques de TRAMOY DANIELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TRAMOY DANIELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TRAMOY DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TRAMOY DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRAMOY DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TRAMOY DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TRAMOY DANIELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur TRAMOY DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de TRAMOY DANIELLE ?

Le numéro SIREN de TRAMOY DANIELLE est 412 288 037. Le SIRET de son siège social est 412 288 037 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51412288037.

Où se situe le siège social de TRAMOY DANIELLE ?

Le siège social de TRAMOY DANIELLE est situé Valet, 71710 Charmoy.

TRAMOY DANIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, TRAMOY DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TRAMOY DANIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TRAMOY DANIELLE.

Entreprises similaires

Même activité à Charmoy

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Entreprises à Charmoy

Toutes les entreprises à Charmoy