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TRANSBOTTLE

Active
Siren790 990 915SAS17160 BAGNIZEAUCréée le 08 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

TRANSBOTTLE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 février 2013, identifiée par le SIREN 790 990 915. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Le Logis, 17160 Bagnizeau. L'entreprise déclare le code NAF 8292Z comme activité principale. Elle est dirigée par YVES-LAURENT SVARC, président de sas.

Fiche d'identité de TRANSBOTTLE

Dénomination
TRANSBOTTLE
SIREN
790 990 915
SIRET (siège)
790 990 915 00015
N° TVA intracommunautaire
FR65790990915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 990 915
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
8292Z
Date de création
08 février 2013
Siège social
7 LE LOGIS, 17160, BAGNIZEAU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TRANSBOTTLE

Étude, conception, réalisation, fabrication, commercialisation, distribution de porte-bouteilles et tout type de conditionnement ou emballage de bouteilles, canettes ou tout autre contenant de vin ou de tout autre boisson ou liquide. toutes opérations industrielles et commerciales s'y rapportant

Finances de TRANSBOTTLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TRANSBOTTLE

YS

YVES-LAURENT SVARC

Président de SAS

Depuis la création (08 février 2013) · 13 ans

Établissements de TRANSBOTTLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 17160 BAGNIZEAUSiègeFermé

    790 990 915 00015 · ouvert le 26 décembre 2012 · NAF 8292Z

Documents juridiques de TRANSBOTTLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 2013

  • Acte

Comptes annuels de TRANSBOTTLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TRANSBOTTLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TRANSBOTTLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TRANSBOTTLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TRANSBOTTLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TRANSBOTTLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TRANSBOTTLE

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

  12. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-12-26

  1. création

    Date d'effet : 08 février 2013

Marques déposées par TRANSBOTTLE

TRANSBOTTLE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • TRANSBOTTLE

    N° 4034111 · Déposée le 22 septembre 2013 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 16, 20, 21, 33 · expirée le 22 septembre 2023

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur TRANSBOTTLE

Quel est le numéro SIREN de TRANSBOTTLE ?

Le numéro SIREN de TRANSBOTTLE est 790 990 915. Le SIRET de son siège social est 790 990 915 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65790990915.

Qui dirige TRANSBOTTLE ?

TRANSBOTTLE est dirigée par YVES-LAURENT SVARC, président de sas.

Où se situe le siège social de TRANSBOTTLE ?

Le siège social de TRANSBOTTLE est situé 7 Le Logis, 17160 Bagnizeau.

TRANSBOTTLE est-elle toujours en activité ?

Oui, TRANSBOTTLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TRANSBOTTLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TRANSBOTTLE.

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