TREUILLET PASCAL

Active

Siren807 723 473Entrepreneur individuel71410 SANVIGNES-LES-MINESCréée le 01 décembre 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 807 723 473, TREUILLET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2014. Son siège social est situé Les Rues, 71410 Sanvignes-les-Mines. Son activité principale relève du code NAF 7739Z.

Fiche d'identité de TREUILLET PASCAL

INSEE

Dénomination: TREUILLET PASCAL
SIREN: 807 723 473
SIRET (siège): 807 723 473 00011
N° TVA intracommunautaire: FR45807723473Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 807 723 473
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7739Z
Date de création: 01 décembre 2014
Siège social: LES RUES, 71410, SANVIGNES-LES-MINES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TREUILLET PASCAL

Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.

Finances de TREUILLET PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TREUILLET PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TREUILLET PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

71410 SANVIGNES-LES-MINESSiègeActif
807 723 473 00011 · ouvert le 01 décembre 2014 · NAF 7739Z

Documents juridiques de TREUILLET PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TREUILLET PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TREUILLET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TREUILLET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TREUILLET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TREUILLET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TREUILLET PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 décembre 2014

Questions fréquentes sur TREUILLET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TREUILLET PASCAL ?

Le numéro SIREN de TREUILLET PASCAL est 807 723 473. Le SIRET de son siège social est 807 723 473 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45807723473.

Où se situe le siège social de TREUILLET PASCAL ?

Le siège social de TREUILLET PASCAL est situé Les Rues, 71410 Sanvignes-les-Mines.