TROIS ORMES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 453 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 325 022 994, TROIS ORMES est une 6534 créée le 12 juillet 2012. Son siège social est situé 9 RUE de Gouvieux, 60500 Chantilly. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par BERNARD GARNIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de TROIS ORMES
INSEE- Dénomination
- TROIS ORMES
- SIREN
- 325 022 994
- SIRET (siège)
- 325 022 994 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR65325022994Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 325 022 994
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6534
- Capital social
- 453 078,48 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 juillet 2012
- Siège social
- 9 RUE de Gouvieux, 60500, Chantilly
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de TROIS ORMES
Propriété gestion et administration d'immeubles à destination purement agricole. Les biens du G.f.a. devant être donnés à bail à long terme dans les conditions des articles 870-24 et suivants du code rural.
Finances de TROIS ORMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TROIS ORMES
INSEEBODACCAutre
En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 15 janvier 2026
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 15 janvier 2026
Autre
En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 15 janvier 2026
Autre
Autre
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 15 janvier 2026
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 15 janvier 2026
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 15 janvier 2026
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 15 janvier 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de TROIS ORMES
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 60500 ChantillySiègeFermé
325 022 994 00025 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 7010Z
- 95470 VémarsActif
325 022 994 00041 · NAF 7010Z
- 95470 VémarsActif
325 022 994 00017 · ouvert le 12 juillet 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de TROIS ORMES
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de TROIS ORMES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROIS ORMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TROIS ORMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROIS ORMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent TROIS ORMES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 juin 2023 · N° 21/01419
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 décembre 1990 · N° 89-14.713
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TROIS ORMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TROIS ORMES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise
Associé, Gérant : GARNIER Bernard Maurice Denis Philippe ; Associé : LABOURET Charlotte Lairence Marie Bernard ; Associé : SEVIN Jacqueline Marie Claude ; Associé : MUCKENSTURM Aurore Astrid Elisabeth ; Associé : GARNER-HUE Anaïs Florence Caroline ; Associé : GARNIER Clément Stephen ; Associé : GARNIER Nicolas Gérard Paul ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : GARNIER Romain, José, Manuel ; Associé indéfiniment responsable : GARNIER Philippine, Elisabeth ; Associé indéfiniment responsable : SEVIN Albane, Elisabeth ; Associé indéfiniment responsable : SEVIN Cédric-Guillaume, Philippe
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE
Associé : GARNIER Charlotte Lairence Marie Bernard Associé : GARNIER Jacqueline Marie Claude Associé : GARNIER Claude Louis Marie Gérard Associé : GARNIER Nicolas Gérard Paul Associé gérant : GARNIER Bernard Maurice Denis Philippe
- création
Date d'effet : 12 juillet 2012
Questions fréquentes sur TROIS ORMES
Quel est le numéro SIREN de TROIS ORMES ?
Le numéro SIREN de TROIS ORMES est 325 022 994. Le SIRET de son siège social est 325 022 994 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65325022994.
Qui dirige TROIS ORMES ?
TROIS ORMES est dirigée par BERNARD GARNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 11 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TROIS ORMES ?
Le siège social de TROIS ORMES est situé 9 RUE de Gouvieux, 60500 Chantilly.
TROIS ORMES est-elle toujours en activité ?
Oui, TROIS ORMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TROIS ORMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROIS ORMES.
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