TROIS QUATORZE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 5,0 k€
TROIS QUATORZE est une SCI immatriculée le 4 décembre 2013 sous le numéro SIREN 798 905 030. Son siège social est situé 16 Rte de la Crouzette, 12510 Olemps. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). YANNICK PANOSSIAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de TROIS QUATORZE
INSEE- Dénomination
- TROIS QUATORZE
- SIREN
- 798 905 030
- SIRET (siège)
- 798 905 030 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR11798905030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 905 030
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 04 décembre 2013
- Siège social
- 16 RTE DE LA CROUZETTE, 12510, OLEMPS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TROIS QUATORZE
Acquisition, administration, gestion de tous biens immobiliers
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Finances de TROIS QUATORZE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TROIS QUATORZE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 décembre 2013) · 12 ans
Établissements de TROIS QUATORZE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 12510 OLEMPSSiègeActif
798 905 030 00028 · ouvert le 23 novembre 2013 · NAF 6820B
- 12000 RODEZFermé
798 905 030 00010 · ouvert le 23 novembre 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de TROIS QUATORZE
INPIConformité de TROIS QUATORZE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROIS QUATORZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne TROIS QUATORZE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 26 juin 2025 · N° 2025F02742
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TROIS QUATORZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de TROIS QUATORZE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 04 décembre 2013
Questions fréquentes sur TROIS QUATORZE
Quel est le numéro SIREN de TROIS QUATORZE ?
Le numéro SIREN de TROIS QUATORZE est 798 905 030. Le SIRET de son siège social est 798 905 030 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11798905030.
Qui dirige TROIS QUATORZE ?
TROIS QUATORZE est dirigée par YANNICK PANOSSIAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de TROIS QUATORZE ?
Le siège social de TROIS QUATORZE est situé 16 Rte de la Crouzette, 12510 Olemps.
TROIS QUATORZE est-elle toujours en activité ?
Oui, TROIS QUATORZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TROIS QUATORZE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROIS QUATORZE.
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