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TROTTIER FABRICE

Active
Siren440 228 955Entrepreneur individuel89113 CHARBUYCréée le 08 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 440 228 955, TROTTIER FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 8 décembre 2001. Elle est domiciliée 25 rue des Maraichers, 89113 Charbuy. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de TROTTIER FABRICE

Dénomination
TROTTIER FABRICE
SIREN
440 228 955
SIRET (siège)
440 228 955 00017
N° TVA intracommunautaire
FR61440228955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 228 955
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
08 décembre 2001
Siège social
25 RUE DES MARAICHERS, 89113, CHARBUY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TROTTIER FABRICE

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de TROTTIER FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TROTTIER FABRICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TROTTIER FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89113 CHARBUYSiègeActif

    440 228 955 00017 · ouvert le 08 décembre 2001 · NAF 0111Z

Documents juridiques de TROTTIER FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TROTTIER FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TROTTIER FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TROTTIER FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROTTIER FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TROTTIER FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TROTTIER FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2001

Questions fréquentes sur TROTTIER FABRICE

Quel est le numéro SIREN de TROTTIER FABRICE ?

Le numéro SIREN de TROTTIER FABRICE est 440 228 955. Le SIRET de son siège social est 440 228 955 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61440228955.

Où se situe le siège social de TROTTIER FABRICE ?

Le siège social de TROTTIER FABRICE est situé 25 rue des Maraichers, 89113 Charbuy.

TROTTIER FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, TROTTIER FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROTTIER FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROTTIER FABRICE.

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