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TROUBAT DAMIEN

Active
Siren828 808 717Entrepreneur individuel17640 VAUX-SUR-MERCréée le 01 avril 2017

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

TROUBAT DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2017 sous le numéro SIREN 828 808 717. Elle est domiciliée 2 rue les Pinsons - Apt 18, 17640 Vaux-sur-Mer. TROUBAT DAMIEN relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de TROUBAT DAMIEN

Dénomination
TROUBAT DAMIEN
SIREN
828 808 717
SIRET (siège)
828 808 717 00015
N° TVA intracommunautaire
FR40828808717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 808 717
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 avril 2017
Siège social
2 RUE LES PINSONS - APT 18, 17640, VAUX-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TROUBAT DAMIEN

Location de logements

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Établissements de TROUBAT DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17640 VAUX-SUR-MERSiègeActif

    828 808 717 00015 · ouvert le 01 avril 2017 · NAF 6820A

Conformité de TROUBAT DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TROUBAT DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TROUBAT DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TROUBAT DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2017

Questions fréquentes sur TROUBAT DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de TROUBAT DAMIEN ?

Le numéro SIREN de TROUBAT DAMIEN est 828 808 717. Le SIRET de son siège social est 828 808 717 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40828808717.

Où se situe le siège social de TROUBAT DAMIEN ?

Le siège social de TROUBAT DAMIEN est situé 2 rue les Pinsons - Apt 18, 17640 Vaux-sur-Mer.

TROUBAT DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, TROUBAT DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TROUBAT DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TROUBAT DAMIEN.

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