VACHON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 71,2 k€
- Effectif
- Non publié
VACHON est une société civile immatriculée le 3 juillet 1992 sous le numéro SIREN 387 836 141. Le siège social de l'entreprise se trouve 215 Che de Champfort, 26800 Etoile-sur-Rhone. Son activité principale relève du code NAF 0124Z. Elle est dirigée par CHRISTEL VACHON, gérant.
Fiche d'identité de VACHON
INSEE- Dénomination
- VACHON
- SIREN
- 387 836 141
- SIRET (siège)
- 387 836 141 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR31387836141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 836 141
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 71 200 €
- Code NAF / APE
- 0124Z
- Date de création
- 03 juillet 1992
- Siège social
- 215 CHE DE CHAMPFORT , 26800, ETOILE-SUR-RHONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VACHON
POLYCULTURE, ARBORICULTURE, PEPINIERES
Finances de VACHON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VACHON
INSEEÉtablissements de VACHON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26800 ETOILE-SUR-RHONESiègeActif
387 836 141 00011 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 0124Z
Documents juridiques de VACHON
INPIComptes annuels de VACHON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VACHON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VACHON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VACHON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
18 décisions de justice publiées en open data mentionnent VACHON. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 1ère chambre
Décision du 06 mai 2026 · N° 2026F00088
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Cabinet C
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/00041
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 1ère section
Décision du 16 juin 2025 · N° 15/00344
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 1ère section
Décision du 09 avril 2025 · N° 14/18108
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 3ème section
Décision du 20 février 2025 · N° 14/18151
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 3ème section
Décision du 20 février 2025 · N° 14/17387
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 2ème section
Décision du 15 janvier 2025 · N° 14/07995
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 2ème section
Décision du 15 janvier 2025 · N° 14/18114
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 2ème section
Décision du 15 octobre 2024 · N° 14/18009
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, chambre des Urgences
Décision du 07 février 2024 · N° 23/01182
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 mars 2019 · N° 17-21.316
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 juin 2017 · N° 16-19.075
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 7 SECTION 1
Décision du 08 juin 2017 · N° 16/02693
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 novembre 2016 · N° 15-19.133
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 09 février 2016 · N° 14-87.677
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 01 avril 2015 · N° 13/04887
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 21 février 2013 · N° 11/05416
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre A
Décision du 21 octobre 2011 · N° 11/02373
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VACHON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VACHON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
- création
Date d'effet : 03 juillet 1992
Questions fréquentes sur VACHON
Quel est le numéro SIREN de VACHON ?
Le numéro SIREN de VACHON est 387 836 141. Le SIRET de son siège social est 387 836 141 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31387836141.
Qui dirige VACHON ?
VACHON est dirigée par CHRISTEL VACHON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de VACHON ?
Le siège social de VACHON est situé 215 Che de Champfort, 26800 Etoile-sur-Rhone.
VACHON est-elle toujours en activité ?
Oui, VACHON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VACHON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VACHON.
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