VAGNEUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 398 172 874, VAGNEUX est une SCI créée le 1er septembre 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 59 Che Collet St Marc, 06130 Grasse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. VAGNEUX RENE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de VAGNEUX
INSEE- Dénomination
- VAGNEUX
- SIREN
- 398 172 874
- SIRET (siège)
- 398 172 874 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR09398172874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 172 874
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 septembre 1994
- Siège social
- 59 CHE COLLET ST MARC, 06130, GRASSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de VAGNEUX
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de VAGNEUX
Gestion d'un patrimoine familial immobilier
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Finances de VAGNEUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VAGNEUX
INSEEBODACCAutre
En poste depuis janvier 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 janvier 2011
VAGNEUX RENE
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de VAGNEUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06130 GRASSESiègeActif
398 172 874 00016 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de VAGNEUX
INPIComptes annuels de VAGNEUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAGNEUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de VAGNEUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAGNEUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent VAGNEUX. Elles s'échelonnent de 2007 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 juin 2019 · N° 18-10.688
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 février 2019 · N° 17-18.049
- Lire la décision sur courdecassation.frqpcother
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 octobre 2018 · N° 18-10.688
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 13e chambre
Décision du 14 septembre 2017 · N° 15/08941
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 30 mai 2007 · N° 06-10.971
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VAGNEUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de VAGNEUX
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
Associé gérant : VAGNEUX RENE modification le 19 Janvier 2011 Associé : VAGNEUX Marie Claire en fonction le 19 Janvier 2011
- création
Date d'effet : 01 septembre 1994
Questions fréquentes sur VAGNEUX
Quel est le numéro SIREN de VAGNEUX ?
Le numéro SIREN de VAGNEUX est 398 172 874. Le SIRET de son siège social est 398 172 874 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09398172874.
Qui dirige VAGNEUX ?
VAGNEUX est dirigée par VAGNEUX RENE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de VAGNEUX ?
Le siège social de VAGNEUX est situé 59 Che Collet St Marc, 06130 Grasse.
VAGNEUX est-elle toujours en activité ?
Oui, VAGNEUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VAGNEUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAGNEUX.
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