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VALLEE SYSTEMS

Active
Siren399 883 818SARL31400 TOULOUSECréée le 28 janvier 1995
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 399 883 818, VALLEE SYSTEMS est une SARL créée le 28 janvier 1995. Son siège social est situé 164 Rte de Revel, 31400 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 516G comme activité principale.

Fiche d'identité de VALLEE SYSTEMS

Dénomination
VALLEE SYSTEMS
SIREN
399 883 818
SIRET (siège)
399 883 818 00011
N° TVA intracommunautaire
FR86399883818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 883 818
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
516G
Date de création
28 janvier 1995
Siège social
164 RTE DE REVEL, 31400, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de VALLEE SYSTEMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VALLEE SYSTEMS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VALLEE SYSTEMS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31400 TOULOUSESiègeFermé

    399 883 818 00011 · ouvert le 28 janvier 1995 · NAF 516G

Documents juridiques de VALLEE SYSTEMS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 1996

  • Acte

Dépôt du 06 février 1996

  • Acte

Dépôt du 09 février 1995

  • Acte

Comptes annuels de VALLEE SYSTEMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VALLEE SYSTEMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VALLEE SYSTEMS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour VALLEE SYSTEMS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 21 octobre 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 21 octobre 2008 · publié le 31 octobre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant VALLEE SYSTEMS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VALLEE SYSTEMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VALLEE SYSTEMS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 21 octobre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 1995

Questions fréquentes sur VALLEE SYSTEMS

Quel est le numéro SIREN de VALLEE SYSTEMS ?

Le numéro SIREN de VALLEE SYSTEMS est 399 883 818. Le SIRET de son siège social est 399 883 818 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86399883818.

Où se situe le siège social de VALLEE SYSTEMS ?

Le siège social de VALLEE SYSTEMS est situé 164 Rte de Revel, 31400 Toulouse.

VALLEE SYSTEMS est-elle toujours en activité ?

Oui, VALLEE SYSTEMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VALLEE SYSTEMS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. VALLEE SYSTEMS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 21 octobre 2008 pour insuffisance d'actif.

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