VAN-BRABANT FRANCIS
Active6820A · Location de logements
VAN-BRABANT FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 juillet 1977, identifié par le SIREN 310 813 530. Son siège social est situé 817 Che de la Sabliere, 83600 Frejus. VAN-BRABANT FRANCIS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de VAN-BRABANT FRANCIS
INSEE- Dénomination
- VAN-BRABANT FRANCIS
- SIREN
- 310 813 530
- SIRET (siège)
- 310 813 530 00063
- N° TVA intracommunautaire
- FR69310813530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 310 813 530
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 23 juillet 1977
- Siège social
- 817 CHE DE LA SABLIERE, 83600, FREJUS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de VAN-BRABANT FRANCIS
Location de logements
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Établissements de VAN-BRABANT FRANCIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83600 FREJUSSiègeActif
310 813 530 00063 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6820A
- 83520 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSFermé
310 813 530 00055 · NAF 6701
Conformité de VAN-BRABANT FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAN-BRABANT FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de VAN-BRABANT FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VAN-BRABANT FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 juillet 1977
Questions fréquentes sur VAN-BRABANT FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de VAN-BRABANT FRANCIS ?
Le numéro SIREN de VAN-BRABANT FRANCIS est 310 813 530. Le SIRET de son siège social est 310 813 530 00063. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69310813530.
Où se situe le siège social de VAN-BRABANT FRANCIS ?
Le siège social de VAN-BRABANT FRANCIS est situé 817 Che de la Sabliere, 83600 Frejus.
VAN-BRABANT FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, VAN-BRABANT FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VAN-BRABANT FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAN-BRABANT FRANCIS.
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