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VAN DAM DANIEL

Active
Siren948 117 213Entrepreneur individuel71110 Varenne-l'Arconce
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

VAN DAM DANIEL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 948 117 213. Le siège social de l'entreprise se trouve 765 RTE de Paray, 71110 Varenne-l'Arconce. L'entreprise déclare le code NAF 4291Z comme activité principale.

Fiche d'identité de VAN DAM DANIEL

Dénomination
VAN DAM DANIEL
SIREN
948 117 213
SIRET (siège)
948 117 213 00017
N° TVA intracommunautaire
FR87948117213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 117 213
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4291Z
Date de création
-
Siège social
765 RTE de Paray, 71110, Varenne-l'Arconce
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VAN DAM DANIEL

réalisation et location de logements de vacances

Finances de VAN DAM DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VAN DAM DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de VAN DAM DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71110 Varenne-l'ArconceSiègeActif

    948 117 213 00017 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 5520Z

Documents juridiques de VAN DAM DANIEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2023

  • Acte

Comptes annuels de VAN DAM DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VAN DAM DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VAN DAM DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VAN DAM DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de VAN DAM DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VAN DAM DANIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-01-01

  1. création

Questions fréquentes sur VAN DAM DANIEL

Quel est le numéro SIREN de VAN DAM DANIEL ?

Le numéro SIREN de VAN DAM DANIEL est 948 117 213. Le SIRET de son siège social est 948 117 213 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87948117213.

Où se situe le siège social de VAN DAM DANIEL ?

Le siège social de VAN DAM DANIEL est situé 765 RTE de Paray, 71110 Varenne-l'Arconce.

VAN DAM DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, VAN DAM DANIEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VAN DAM DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VAN DAM DANIEL.

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