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VANILLE

Active
Siren881 010 326SCI25340 CROSEY-LE-PETITCréée le 28 janvier 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions34 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

VANILLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 janvier 2020, identifiée par le SIREN 881 010 326. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de Begin, 25340 Crosey-le-Petit. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par AMELIE BAILLY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de VANILLE

Dénomination
VANILLE
SIREN
881 010 326
SIRET (siège)
881 010 326 00018
N° TVA intracommunautaire
FR16881010326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 881 010 326
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 janvier 2020
Siège social
6 RUE DE BEGIN, 25340, CROSEY-LE-PETIT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de VANILLE

L' acquisition et la gestion à titre civil, de biens immobiliers, la réfection, la rénovation, la réhabilitation de ces locaux anciens, ainsi que la réalisation de tous travaux de transformation, amélioration, installations nouvelles, conformément à leur destination, administration, mise en valeur et plus généralement l'exploitation par bail ou autrement des biens.

Finances de VANILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de VANILLE

FP

FABIENNE PEGEOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 janvier 2020) · 6 ans

AB

AMELIE BAILLY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 janvier 2020) · 6 ans

Établissements de VANILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25340 CROSEY-LE-PETITSiègeActif

    881 010 326 00018 · ouvert le 07 décembre 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de VANILLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 2020

  • Acte

Comptes annuels de VANILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour VANILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de VANILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour VANILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

34 décisions de justice publiées en open data mentionnent VANILLE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de VANILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de VANILLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-01-28 · Début d'activité : 2019-12-07

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 2020

Questions fréquentes sur VANILLE

Quel est le numéro SIREN de VANILLE ?

Le numéro SIREN de VANILLE est 881 010 326. Le SIRET de son siège social est 881 010 326 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16881010326.

Qui dirige VANILLE ?

VANILLE est dirigée par AMELIE BAILLY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de VANILLE ?

Le siège social de VANILLE est situé 6 rue de Begin, 25340 Crosey-le-Petit.

VANILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, VANILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

VANILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VANILLE.

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