VASSEUR MECANISME AUTOMATISME
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 378 096 481, VASSEUR MECANISME AUTOMATISME est une SARL créée le 31 mai 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 B rue aux Gaillards, 27510 Panilleuse. L'entreprise déclare le code NAF 333Z comme activité principale.
Fiche d'identité de VASSEUR MECANISME AUTOMATISME
INSEE- Dénomination
- VASSEUR MECANISME AUTOMATISME
- SIREN
- 378 096 481
- SIRET (siège)
- 378 096 481 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR70378096481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 096 481
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 333Z
- Date de création
- 31 mai 1990
- Siège social
- 2 B RUE AUX GAILLARDS, 27510, PANILLEUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de VASSEUR MECANISME AUTOMATISME
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de VASSEUR MECANISME AUTOMATISME
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de VASSEUR MECANISME AUTOMATISME
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 27510 PANILLEUSESiègeFermé
378 096 481 00015 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 333Z
Documents juridiques de VASSEUR MECANISME AUTOMATISME
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de VASSEUR MECANISME AUTOMATISME
Aucune procédure collective n'a été publiée pour VASSEUR MECANISME AUTOMATISME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant VASSEUR MECANISME AUTOMATISME n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de VASSEUR MECANISME AUTOMATISME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VASSEUR MECANISME AUTOMATISME
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 mai 1990
Questions fréquentes sur VASSEUR MECANISME AUTOMATISME
Quel est le numéro SIREN de VASSEUR MECANISME AUTOMATISME ?
Le numéro SIREN de VASSEUR MECANISME AUTOMATISME est 378 096 481. Le SIRET de son siège social est 378 096 481 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70378096481.
Où se situe le siège social de VASSEUR MECANISME AUTOMATISME ?
Le siège social de VASSEUR MECANISME AUTOMATISME est situé 2 B rue aux Gaillards, 27510 Panilleuse.
VASSEUR MECANISME AUTOMATISME est-elle toujours en activité ?
Oui, VASSEUR MECANISME AUTOMATISME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VASSEUR MECANISME AUTOMATISME est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour VASSEUR MECANISME AUTOMATISME.
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