VASSIER MICHEL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 303 497 739, VASSIER MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 27 juin 1974. Elle est domiciliée 6 rue de Grenoble, 31500 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 602L comme activité principale.
Fiche d'identité de VASSIER MICHEL
INSEE- Dénomination
- VASSIER MICHEL
- SIREN
- 303 497 739
- SIRET (siège)
- 303 497 739 00050
- N° TVA intracommunautaire
- FR13303497739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 303 497 739
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 602L
- Date de création
- 27 juin 1974
- Siège social
- 6 RUE DE GRENOBLE, 31500, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de VASSIER MICHEL
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de VASSIER MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 31500 TOULOUSESiègeFermé
303 497 739 00050 · ouvert le 14 janvier 1986 · NAF 602L
Conformité de VASSIER MICHEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour VASSIER MICHEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 04 septembre 2012 pour insuffisance d'actif.
Aucune mention de VASSIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de VASSIER MICHEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 4 septembre 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- création
Date d'effet : 27 juin 1974
Questions fréquentes sur VASSIER MICHEL
Quel est le numéro SIREN de VASSIER MICHEL ?
Le numéro SIREN de VASSIER MICHEL est 303 497 739. Le SIRET de son siège social est 303 497 739 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13303497739.
Où se situe le siège social de VASSIER MICHEL ?
Le siège social de VASSIER MICHEL est situé 6 rue de Grenoble, 31500 Toulouse.
VASSIER MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, VASSIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.
VASSIER MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. VASSIER MICHEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 4 septembre 2012 pour insuffisance d'actif.
Entreprises similaires
Même activité à Toulouse
- ABD31400 Toulouse
- AFFRETEMENT TRANSPORTS ROUTIERS EXPRESS31200 Toulouse
- ALBATROS SERVICES31100 Toulouse
- ALTC ANDRE LAVA TAXI CAMIO31200 Toulouse
- AOUATE SERGE31100 Toulouse
- B.M.A.31400 Toulouse
- BEKADA MOSTEPHA31500 Toulouse
- BOUABDALLAH ABDELKADER31500 Toulouse
- DCF TRANSPORTS EURL31100 Toulouse
- ECLAIR COURSE UNION31200 Toulouse
Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
